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Marques déposées par DUNAIGRE Daniel
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ALVEOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALVEOSOL
DUNAIGRE Daniel

Numéro de dépôt :
94529004
Date de dépôt :
15/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2004

Présentation de la marque ALVEOSOL

Déposée le 15 juillet 1994 par DUNAIGRE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALVEOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est DUNAIGRE Daniel, domicilié(e) 32 Grande Rue, 45480 FARONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUNAIGRE DANIEL - France.

La marque ALVEOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALVEOSOL est expirée depuis le 15 juillet 2004.

DUNAIGRE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SOLTRACK , CARTE MEDICAL TRAITEMENT MEDICAL PREVENIR EN CAS D'URGENCE , GEOSITE , LS EXPRESS , CARTE TRAFIC , INNOVASYS , ISOCAR , HUMIDISOL


DUNAIGRE Daniel - 32 Grande Rue, 45480 FARONVILLE - France


DUNAIGRE DANIEL - France


Inscription le 13 novembre 1995 - REJET PARTIEL n°191694 - Publication au BOPI 1995-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.